• Maïtre Annie Gabet

Que penser de la résidence alternée ?


La réflexion doit avoir lieu même si vous êtes d'accord entre vous, votre décision n'étant pas forcément applicable à moyen terme, ou compatible avec l'intérêt de vos enfants.

Il suffit de rechercher ce terme sur Internet pour se trouver au centre de violentes polémiques. Que vous soyez pour ou contre n'est pas le problème. Ce n'est pas une théorie dont vous avez besoin, mais de trouver un mode de résidence pour vos enfants, avec les contraintes que vous avez vous, leurs pères et mères et les besoins et les désirs de vos enfants.

Evitez d'avoir des idées préconçues ou de fausses bonnes idées :

  • la qualité de la relation entre un parent et son enfant n'est pas proportionnelle au temps passé. Un enfant qui reste collé devant l'ordinateur ou la télévision a des contacts moins constructifs avec son parent qu'un enfant qui passe seulement une fin de semaine sur deux mais auquel le parent consacre tout son temps et son attention pendant cette fin de semaine pour parler avec lui et faire des activités ensemble.

  • la résidence alternée n'est pas synonyme d'absence de pension alimentaire ; les parents peuvent convenir d'un partage par moitié des frais de l'enfant, ou de toute autre solution : l'un paie la scolarité et la cantine et les activités extra-scolaires, l'autre les vêtements, la mutuelle maladie complémentaire. Cette solution qui doit tenir compte des revenus réels des parents, qui peuvent être différents, évite le décomptage chaque mois des factures payées par l'un et l'autre.

Les parties aussi peuvent convenir qu'un parent réglera toutes les dépenses, et l'autre réglera une pension.

Le principe du partage des dépenses par moitié peut être maintenu avec le paiement en plus d'une pension au profit du parent le moins argenté pour lui permettre de faire face à sa part de dépenses. Les pensions versées en cas de résidence alternée ne sont pas déductibles des revenus de celui qui la verse et non imposables pour celui qui la reçoit ;

  • l'absence de pension ne signifie pas une économie. La pension est une contribution forfaitisée. Elle est souvent plus faible que la moitié des frais faits pour les enfants, d'abord parce que le montant des frais croit avec l'âge des enfants, et les pensions ne sont pas réévaluées au fur et à mesure que les enfants grandissent.

  • la résidence alternée, ce n'est pas obligatoirement une semaine chez l'un, une semaine chez l'autre. Des couples pratiquent une résidence début de la semaine chez l'un, fin de la semaine chez l'autre avec satisfaction.

8 couples sur dix sont d'accord sur le lieu de résidence de leurs enfants. 25 % des couples demandent une résidence alternée et ce sont ces parents qui changent le plus souvent d'avis après quelques mois. (cf infostat Justice de décembre 2015 )

En résumé, pour réussir une résidence alternée il faut des résidences proches, et proches de l'établissement scolaire et des clubs où les enfants pratiquent leurs activités extra-scolaires et un coopération entre les parents pour des règles éducatives uniques. Et l'accord des enfants.

Les contraintes de la résidence alternée

La première contrainte concerne les domiciles. Vous habitez Paris, et les enfants sont suffisamment grands pour prendre les transports publics nombreux existants dans la capitale, les domiciles peuvent se trouver à chaque extrémité de la ville. Vous habitez à la campagne, des domiciles situés dans un périmètre de 10 km autour de l'établissement scolaire semble être un maximum. Il faut en effet que chaque parent emmène les enfants à leur établissement scolaire le matin et les récupère le soir ou bien au point d'arrêt du transport scolaire, lorsque les enfants résident à son domicile ; et que les journées des enfants ne soient pas trop longues et pénibles, qu'ils soient chez l'un ou l'autre des parents.

En ce qui concerne les transports scolaires, la règle dans la Drôme est la suivante :

"La garde alternée

Les parents divorcés ou séparés, dont le domicile est situé dans la Drôme et qui ont

obtenu la garde alternée de leur(s) enfant(s), peuvent prétendre à la prise en charge

du transport sous réserve de fournir :

Le justificatif de garde alternée (les droits de visite et d’hébergement ne rentrent

pas dans le champ de la garde alternée) ou à défaut du jugement : présenter un

engagement sur l’honneur co-signé des deux parents (ou 2 attestations distinctes)

stipulant la garde alternée, les domiciles respectifs et les noms et prénoms du/des

enfants(s).

Les justificatifs des deux domiciles.

A savoir pour les domiciliations interdépartementales

Seuls les trajets du domicile drômois vers l’établissement/établissement vers le domicile drômois seront pris en charge.

Les services de transport qui concerneront le trajet « domicile situé hors Drôme » vers l’établissement/établissement vers

« domicile situé hors Drôme » relèvent de l’autre autorité organisatrice concernée. Il appartient aux parents de s’assurer des

modalités de prise en charge dans le cadre d’une garde alternée proposée par l’autre autorité organisatrice concernée."

(extrait du guide du transport scolaire 2017 page 7)

Vous trouverez sur le site www.ladrome.fr, l'onglet Transports scolaires, qui vous propose le téléchargement d'un PDF intitulé guide transports scolaires. Pour l'année 2017, la résidence alternée est évoquée page 2, sur le sommaire, vous trouverez en tête la résidence alternée.

Ces contraintes perdurent pendant toute la durée de la résidence alternée.

Les horaires de travail : Les contraintes liées au travail sont les plus fréquentes : travail en poste (usine, hôpitaux ..), travail débutant trop tôt le matin par rapport aux possibilités de prise en charge des enfants par une nourrice ou une garderie péri-scolaire (boulangers, pâtissiers, travail dans le bâtiment..), grande amplitude de travail avec des départs tôt et des retours tard (chauffeurs ..), horaires tournants fixés dans les jours précédant le mois de travail (contractuels de la fonction publique, CRS...) ;

Il est plus simple que l'enfant réside à titre principal chez le parent aux horaires stables à la journée mais cela n'exclut pas toute résidence alternée :

J'en connais une qui fonctionne bien depuis plusieurs années avec un garçon de 10 ans, aujourd'hui de 16 ans, qui suit les horaires postés de son père : il passe chez son père ses trois jours de repos, et chez sa mère les quatre suivants, et ainsi de suite. L'enfant était assez grand, il était très demandeur, les horaires du père étaient connus le 1er janvier pour l'année entière, ce qui permettait une totale prévisibilité de l'emploi du temps.

Il faut toujours garder à l'esprit le bien-être de l'enfant. Si l'un des parents rentre tard de son travail, et qu'en semaine, l'enfant le voit seulement une demi-heure chaque soir, avant d'aller au lit, les contraintes et les frais supplémentaires générés par la résidence alternée ne sont pas justifiées. C'est une chose de vouloir avoir ses enfants le même temps que son ex-conjoint, cela en est une autre de pouvoir ou vouloir organiser sa nouvelle vie en fonction d'eux.

Le coût financier : Une résidence alternée génère un coût de l'entretien de l'enfant supérieur car les parents, pour éviter de tout transporter d'un domicile à l'autre achète deux fois, fournitures scolaires, jouets, vêtements de base, ...

Un niveau d'entente convenable entre les parents

S'ils s'entendaient, ils vivraient toujours ensemble. Mais ils doivent savoir laisser de côté leurs griefs personnels pour continuer à être des parents.

Ils doivent pouvoir se parler calmement, résoudre les problèmes de la vie quotidienne sans drame, user de correction entre eux lors des échanges des vêtements par exemple ou des impondérables, et savoir partager les tâches extérieures comme les visites chez le médecin ou à l'école.

Ce n'est pas la mésentente elle-même qui est un obstacle, mais les conséquences de cette mésentente sur le fonctionnement de la résidence alternée. Les enfants doivent pouvoir passer d'une maison à l'autre dans la sérénité et l'apaisement. Les tribunaux y sont très attentifs.

Une cohérence éducative et culturelle entre les parents

Les règles de vie applicables chez l’un ne doivent pas être incompatibles avec les règles en vigueur chez l'autre, pour permettre au quotidien de l’enfant de rester cohérent : par exemple, il prend le bus une semaine parce que le parent estime qu'il est assez grand pour prendre seul les transports en commun, et la semaine suivante, il n'en a plus le droit parce que l'autre parent estime qu'il ne peut pas se déplacer seul.

Un accord de l'enfant

Une résidence alternée ne va pas de soi. C'est une vie particulière qui sera différente suivant les conditions de vie de chacune des deux familles. Lorsque je questionne les parents pour leur demander s'ils accepteraient de vivre une semaine dans une maison, une semaine dans une autre maison, la réponse est toujours non.

Certains enfants sont absolument opposés à une résidence alternée, tout simplement parce qu'ils ne veulent pas vivre comme cela. Une enfant de dix ans avait fait part de son désaccord au magistrat qui l'avait entendue, le magistrat n'avait pas tenu compte de son avis en indiquant explicitement dans sa décision, "qu'elle s'habituerait". Elle ne s'est jamais "habituée" et a toujours refusé jusqu'à ce que le jugement soit modifié. Il doit y avoir une vraie adhésion, et pas seulement pour faire plaisir aux parents.

Une absence de conséquences néfastes pour l'enfant

L'enfant peut accepter parce qu'il sait que les parents se disputeront sur sa résidence habituelle et très mal le vivre. IL se "sacrifie" pour maintenir la paix entre ses parents.

C'est pour cela qu'il faut veiller de près à ce que dit l'enfant. Est-ce qu'il s'épanouit dans cette situation, ou bien, est-il perturbé ? Et le laisser libre d'exprimer son avis et au-delà de ce qu'il exprime à ses parents, questionnez les enseignants et son entourage pour vérifier que tout se passe vraiment bien.

Dans un cas sur deux, la résidence prend fin à la demande de l'enfant, à l'adolescence. C'est le systéme de garde qui est modifié le plus souvent à la demande des parents.

La résidence alternée ne doit pas fragiliser l'enfant et ne pas se faire contre son désir profond.

L’âge et la maturité de l’enfant

Les opinions des psychologues et psychiatres sont très tranchées sur les inconvénients de la résidence alternée pour les enfants de moins de six ans. Lors d'une réforme, une pétition de 5500 professionnels a été transmise à l'assemblée nationale contre l'instauration de la résidence alternée pour les jeunes enfants. La question se pose.

Mon expérience me fait penser que cela dépend des conditions d'accueil de l'enfant. Si l'enfant même jeune garde la même nourrice dans la journée, est accueilli chez ses parents sans temps de déplacement supérieur à 15 mn, dans des conditions paisibles et similaires chez ses père et mère, je pense qu'il peut passer d'une maison à l'autre simplement.

Plus l'enfant est jeune, plus doivent être respectés de chaque côté, le même rituel du coucher, la même heure de mise au lit, le même nombre d'heures de sommeil...

Il est impensable qu'un bébé ne prenne pas toujours ses biberons à la même heure, et même qu'un enfant de quatre ans fasse une sieste de 1 à 3 heures d'un côté et de 12 à 2 heures de l'autre.

Cela implique des contraintes élevées en semaine auquel un parent n'est pas toujours à même de faire face. Les magistrats prudents, évitent la plupart du temps d'accepter une résidence alternée pour un enfant jeune faute de pouvoir vérifier comment les parents sont susceptibles de se coordonner pour assurer un accueil de qualité, limitant au minimum l'effort de l'adaptation imposée à l'enfant à chaque changement de résidence.

Les contraintes matérielles de l’accueil de l’enfant

L'enfant doit pouvoir disposer chez chaque parent, d'un accueil confortable, avec suffisamment de place qui lui est réservé. Lorsque l'enfant passe une fin de semaine ou des vacances, il arrive qu'il soit installé en surnombre dans la chambre d'autres enfants. Mais, en résidence alternée, ll doit pouvoir disposer d'un espace personnel dédié.

Des livres pour parler de la résidence alternée avec vos enfants

Ayez conscience que vos enfants vont en parler avec leurs copains d'école. Vous ne serez pas sa seule source d'information.

Louis Thomas (Auteur), Séverine Vidal (Auteur)

Editions Milan - collection 4-7 ans

Toute les semaines, la petite fille déambule sur le fil imaginaire qu'elle a tendu entre les maisons de ses parents divorcés et les deux vies différentes qu'elle y mène.

Avis libraire Fnac :

Funambule, mon amour

Chef d'oeuvre absolu de subtilité qui vise au cœur autant qu'à la tête des enfants sur la question délicate de la séparation et de la garde alternée. Pour voir la vie du bon côté. Par ce que la vie est belle, vue d'en haut, sur un fil. Malgré tout. Essentiel. Dès 4 ans.

Jacqueline Wilson (Auteur) - A la semaine prochaine

Editions Gallimard Folio Junior - 10 à 13 ans

A comme... Andy, une petite fille de dix ans dont les parents ont divorcé. Sa mère vit maintenant avec Bill le Babouin et ses trois enfants, son père avec l'horrible Carrie et ses jumeaux. Chez qui va-t-elle choisir d'habiter ? Radis, son petit lapin, lui souffle alors la solution : une semaine chez l'un, une semaine chez l'autre. Mais Andy a bien du mal à trouver sa place et ne rêve que d'une chose, retourner au cottage du Mûrier, où ils habitaient autrefois tous les trois. Tout le talent de Jacqueline Wilson dans ce récit en forme d'abécédaire, plein de finesse, d'émotion et de fantaisie.

La valise rouge de Dr Éric Englebert, illustré par Claude K. Dubois. Grasset Jeunesse dans la collection Les petits bobos de la vie, 5,90€

Le commentaire de Ricochet sur ce livre destiné aux enfants à partir de 7 ans:

Les parents de Manu se séparent, au fil des pages ce petit garçon décrit ce qu’il vit, ce qu’il voit et ce qu’il ressent. Une histoire racontée par petites touches. L’économie des mots donne d’ailleurs une impression de lenteur, de pesanteur (sans pour autant ralentir le rythme). Les illustrations, dans des teintes très douces, soutiennent, voire complètent le texte. Elles se focalisent sur le petit garçon : on le voit et on voit ce qu’il observe. À mesure que l’on avance dans le récit, les images se colorent et se multiplient. Au début de l’histoire tout est à l’économie : une phrase une illustration. Puis, lorsque l’enfant comprend qu’il n’y aura pas de retour en arrière, que maintenant il a deux maisons, les images se multiplient, l’action s’accélère, les personnages prennent du relief… Un petit album qui met l’accent sur la façon dont un enfant vit avec la nouvelle de la séparation de ses parents et qui décrit les différentes phases par lesquelles il passe avant d’arriver à accepter cette situation et à trouver un nouvel équilibre.

Ricochet est un site de référence dédié à la littérature jeunesse francophone. Il est géré par l’Institut suisse Jeunesse et Médias ISJM. Plate-forme numérique indépendante à but non lucratif, Ricochet propose des contenus entièrement gratuits et s’adresse à tous les publics : bibliothécaires, libraires, enseignants, chercheurs, auteurs, illustrateurs, éditeurs, étudiants, critiques, journalistes, parents et jeunes.

En conclusion,

Pour la répartition du temps de l'enfant entre ses parents, il n' y a pas de différence entre un enfant en résidence alternée à la semaine, et un enfant qui en plus de la moitié des vacances et d'une fin de semaine sur deux, du vendredi soir au lundi matin, passe chaque semaine, du mardi soir au jeudi matin chez l'autre parent. Cela représente aussi un partage du temps de l'enfant par moitié entre les parents, mais la gestion de l'enfant est laissée entre les mains d'un seul parent, qui centralise les visites chez le médecin, l'équipement de l'enfant, et la gestion au quotidien de la scolarité.

Je conseille au-delà de la résidence de l'enfant, que l'autre parent se charge par exemple d'emmener son fils à ses entrainements de football chaque semaine parce que une fin de semaine sur deux, c'est peu et il est important que des contacts aient lieu chaque semaine.

L'organisation doit être stable et perdurer au moins un trimestre pour que les relations avec l'autre parent soient stables et régulières.

Chaque famille a ses contraintes, chaque enfant est différent. Une résidence alternée nécessite un investissement conjoint et collaboratif des deux parents, en accord avec les besoins et les souhaits de l'enfant. C'est plus exigeant en temps et en énergie, et plus couteux qu'un enfant résidant chez un seul parent. Au-delà des positions de principe, à vous de réfléchir à la solution qui convient le mieux à votre famille.

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